membres du bureau des Sections et des Commissions interdisciplinaires

BO Juin 2022 / p.561

Section 11 - « Matière molle : synthèse, élaboration, assemblages, structure, propriétés, fonctions »

directrice de recherche

membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du

relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Section 11. - Matière molle : synthèse, élaboration, assemblages, structure, propriétés, fonctions

(ANSFC)

à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique

Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE

Membre des associations professionnelles

(ANSFC)

à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

Sage-femme directrice d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE

Membre des associations professionnelles

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

3. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes

Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises

membres du Haut Conseil de la santé publique

institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir

membres de la commission spécialisée

« prévention, éducation et promotion de la santé »

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du

relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

3

membres appartenant à la profession

d)

Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes cadres

Membre titulaire

membres du Haut Conseil de la santé publique

institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique

membres de la commission spécialisée

« prévention et déterminants de la santé »

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du

modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

3°

membres appartenant à la profession

d)

Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes cadres (anciennement dénommée Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs)

Membre titulaire

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Belfort, secteur 90G01

praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants